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Marques déposées par FONDATION DIACONESSES DE REUILLY
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ALGOSCULPTURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALGOSCULPTURE
FONDATION DIACONESSES DE REUILLY, Fondation reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
4048012
Date de dépôt :
18/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2023
ALGOSCULPTURE de FONDATION DIACONESSES DE REUILLY

Présentation de la marque ALGOSCULPTURE

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2013 par FONDATION DIACONESSES DE REUILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALGOSCULPTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est FONDATION DIACONESSES DE REUILLY, Fondation reconnue d'utilité publique domicilié(e) 14 rue Porte de Buc - 78000 - VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONDATION DIACONESSES DE REUILLY, M. OLIVIER JOEL domicilié(e) 14 rue Porte de Buc - 78000 - VERSAILLES - France.

La marque ALGOSCULPTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALGOSCULPTURE est expirée depuis le 18 novembre 2023.

FONDATION DIACONESSES DE REUILLY a également déposé les autres marques suivantes : L'ALLIANCE HOSPITALIÈRE DE L'OUEST PARISIEN , MODE SANTE CULTURE , ARBRE ETHIQUE BOÎTE A OUTILS DE LA DEMARCHE ETHIQUE , ARBRE ETHIQUE BOÎTE A OUTILS DE LA DEMARCHE ETHIQUE , ARBRE ETHIQUE FAMILLE ET /OU ENTOURAGE PERSONNE CONCERNEE PROFESSIONNEL Histoire de la personne concernée Mission de l'établissement Législation Qu'est-ce qui fait problème ? Alternatives


FONDATION DIACONESSES DE REUILLY, Fondation reconnue d'utilité publique - 14 rue Porte de Buc - 78000 - VERSAILLES - France


FONDATION DIACONESSES DE REUILLY, M. OLIVIER JOEL - 14 rue Porte de Buc - 78000 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.